Gérard Aboulker


De: Gérard Aboulker
chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585976(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites que
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585976(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aboulker (Gérard)
chef d'un service central de rapatriés. Chevalier du 14 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-14"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Gérard Aboulker
chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000751494(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200009/02/2000
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000751494(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200009/02/2000
De: Gérard Aboulker
chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000568759(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 199724/10/1997
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000568759(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 199724/10/1997
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000568759(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 199724/10/1997
De: Aboulker
de
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000201730(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000201730(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000201730(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites et attributions que
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000201730(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Gérard Aboulker
agent contractuel, chef du service central des rapatriés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000201730(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199718/07/1997
De: Gérard Aboulker
agent contractuel, chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000000535301(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Gérard Aboulker
agent contractuel, chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom du ministre des relations avec le Parlement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000000537309(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Aboulker (Gérard)
agent contractuel, chef du service central des rapatriés, ministère de l'intérieur
Objet:
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée de procéder à la répartition de l'indemnité prévue au titre II de l'accord franco-guinéen, dont l'approbation a été autorisée par la loi
JORFTEXT000000711836(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993
De: Gérard Aboulker
chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom du ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés"
JORFTEXT000000361483(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 199312/05/1993
De: Gérard Aboulker
chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés"
JORFTEXT000000723599(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 199214/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.